Tanguy Ortolo

La récente affaire Hemmingway de Gallimard publie.net est l'occasion de réfléchir au système actuel de droit d'auteur.

Le droit d'auteur définit des droit “patrimoniaux” sur les œuvres de l'esprit, c'est à dire un monopole de l'auteur et de ses ayant-droits sur l'exploitation des œuvres. En clair, seul l'auteur d'une œuvre et ceux qu'il autorise sont autorisés à l'exploiter de quelque façon que ce soit. Ce monopole s'étend de la création de l'œuvre jusqu'à soixante-dix ans après la mort de l'auteur, après quoi l'œuvre s'élève enfin dans le domaine public et peut alors être utilisée librement.

Outre la durée absolument délirante que représente l'extension actuelle de ce monopole, qui dépasse largement le siècle, avez-vous remarqué que le fait que s'il est défini à partir de la mort de l'auteur :

• cela n'apporte strictement aucun avantage à l'auteur lui-même, puisqu'il ne peut certes pas profiter des rentes de ses œuvres après sa mort ;
• il est dans l'intérêt du public que les auteurs meurent le plus vite possible pour que leurs œuvres viennent enrichir le domaine public.

Moralité, pour rendre service à la communauté, il faut assassiner des artistes ! ;-) Plus sérieusement, tuer des artistes il ne faut pas le faire parce que c'est mal, en revanche c'est une occasion de s'interroger sur ce système qui oppose à ce point les intérêts des artistes et ceux du public.

Accessoirement, avec la façon dont ce système est ficelé — il ne donne pas de droits à l'auteur mais en supprime temporairement au public pour les réserver à l'auteur et à ses héritiers — il serait plus judicieux de le nommer « monopole d'héritiers » que « droit d'auteur »…