Tanguy Ortolo - Debian-FR

Interdit ou autorisé ?

Tanguy — Wed, 23 Nov 2016 17:56:00 +0000

Vu près de l'entrée d'un jardin public, celui de Brimborion, de mémoire :

Panneau rond avec une large bordure verte et un vélo noir au milieu

Alors, dans ce parc, le vélo est-il autorisé, interdit, recommandé, obligatoire ? (Rayez les mentions inutiles.)

C'est interdit, évidemment, mais modifier ainsi la couleur d'un panneau standard est une très mauvaise idée. Et la raison pour laquelle cette erreur a été commise, à savoir mieux s'assortir avec la couleur de l'environnement, est parfaitement stupide. Service des parcs de Sèvres, changez-moi ça tout de suite !

Aux concepteurs de voies cyclables

Tanguy — Wed, 17 Aug 2016 12:16:00 +0000

À voir le tracé de certaines voies cyclables, ceux qui les conçoivent ne sont pas toujours conscients qu'un cycliste se déplace avec une vitesse de l'ordre de 20 km/h. Ce genre d'aménagement, qui serait impensable pour une route normale :

Au top, braquez et serrez le frein à main. Attention… TOP ! ;-)

… ce genre d'aménagement donc, est tout aussi invraisemblable pour une voie cyclable :

Au top, tournez votre guidon à 90°. Attention… TOP ! ;-)

Un cycliste ne peut pas tourner sur place à angle droit. Au mieux, on peut essayer de s'en approcher, mais ces virages à rayon de courbure nul sont pénibles et toujours dangereux, parce que cela implique :

de freiner brutalement — et paf, le cycliste qui arrive derrière et qui n'a pas remarqué cette anomalie du tracé ;
de tourner avec un angle déraisonnable — et zip, le cycliste sur route mouillée ou jonchée de gravier ou de feuilles mortes.

Mesdames, Messieurs les responsables des aménagements de voirie, pour éviter ce genre d'erreur de conception, ce n'est pas compliqué : lorsque vous tracez une voie cyclable, essayez d'imaginer qu'il s'agit d'une route normale, en plus petit. Vous n'iriez tout de même pas mettre une chicane à angle droit sur une route normale ? Eh bien, sur une piste cyclable, c'est pareil, si vous devez mettre une chicane, prévoyez un rayon de courbure raisonnable. Sans cela, dans le meilleur cas, les cyclistes ne respecteront pas votre aménagement inapproprié, et dans le pire des cas vous ramasserez des cyclistes et des piétons accidentés, direction l'hôpital le plus proche.

J'ai testé pour vous UltraViolet (c'est de la merde)

Tanguy — Tue, 28 Jun 2016 13:34:00 +0000

Après avoir acheté un beau coffret de la trilogie cinématographique Le Hobbit, j'ai eu la surprise d'un trouver des instructions pour « récupérer une copie numérique » pour regarder ces films « sur tous mes écrans » grâce à un machin appelé UltraViolet. Les instructions indiquées sont les suivantes :

allez sur warnerbros.fr/uv ;
entrez un code d'activation.

S'agissant d'un machin développé par la MAFIAA, je pouvais déjà prédire le résultat, mais par acquit de conscience, j'ai tout de même essayé, avec un navigateur Web Firefox sous Debian GNU/Linux, plugin Flash installé et à jour, JavaScript et cookies activés sans restriction. Après tout, il est bien indiqué sur le papier que c'est censé marcher « sur tous mes écrans », avec de beaux petits schémas représentant un téléphone, une tablette, un ordinateur portable et un téléviseur.

Étape 1, Warner Bros

Deux étapes, on pourrait difficilement faire plus simple ! Sauf qu'évidemment, ça se complique. Sur la page UltraViolet de Warner Bros, il n'y a pas d'endroit où saisir un code ; au lieu de cela, il est proposé deux sites partenaires où on doit pouvoir l'entrer : Nolim films et Flixter.

Étape 1, deuxième partie, premier essai, Nolim films

Lorsque j'ai essayé, hier, la page de Nolim films affichait seulement « chargement en cours ». Après quelques minutes, j'ai donc renoncé et été voir chez Flixter.

Étape 1, deuxième partie, deuxième essai, Flixter

Côté Flixter, ça commence bien, on arrive sur un site en anglais. Une fois passé en français, il y a un bouton pour « Utiliser un code ». On tape le code et… ça dit qu'il n'y a aucun résultat. En fait, il faut saisir le titre du film, et ensuite seulement, saisir le code d'activation.

Étape 2, (essayer de) regarder ou télécharger le film

Il faut alors créer un compte, qui demande de fournir des renseignements personnels, c'est à dire des informations qui ne devraient certainement pas les concerner : pour regarder un film qu'on a acheté, il est anormal de devoir donner son nom, prénom et date de naissance. Personnellement, j'ai renseigné mon nom, mais une date de naissance bidon.

Enfin, on peut regarder son film. Enfin, essayer, parce que ça ne marche pas : ça lance une page avec Flash, qui affiche… du noir, puis un indicateur de chargement, et qui finit par planter le lecteur Flash.

On peut aussi télécharger son film avec un logiciel propriétaire proposé pour cela. Il est prévu pour Windows, et ne s'installe pas sous Wine.

Étape 3, ripper son DVD

Comme prédit, ça ne fonctionne pas. Il est donc temps de faire un peu chauffer mon processeur pour ripper mes DVD : ça au moins, ça fonctionne, et sans la moindre restriction. Autrement, ces flims doivent également être disponibles sur les réseaux de contrefaçon : contrairement à l'UltraTropLaid, ça aussi, ça fonctionne.

Pour des cartes restaurant anonymes

Tanguy — Thu, 28 Apr 2016 19:47:00 +0000

Contexte

Dans les années 2000, la RATP et la SNCF on progressivement imposé le remplacement des tickets de papier anonymes par des cartes à puce nommées Navigo, pour les utilisateurs d'abonnements. Le problème, c'est que ces cartes à puces étaient nominatives, et que dans un pays libre, « aller et venir librement, anonymement, est l’une des libertés fondamentales. » La CNIL a donc imposé la création d'une carte Navigo anonyme.

L'histoire bégaie un peu. Dans les années qui viennent, sous la pression de l'État, les opérateurs de titres restaurant vont progressivement imposer le remplacement des titres de papier anonymes par des cartes à puce, qui permettent un plus grand contrôle des usages, afin d'en limiter les utilisations détournées. Le problème, c'est que ces cartes à puce sont nominatives, et que dans un pays libre, se nourrir, et plus généralement consommer librement, anonymement, est l'une des libertés fondamentales. La CNIL devrait donc imposer la création de cartes restaurant anonymes.

C'est possible

Les opérateurs de titres restaurant objecteront peut-être que c'est techniquement impossible. Pour les aider ainsi que la CNIL, voici une description d'un système qui rendrait possible l'utilisation de cartes restaurant anonymes. Comme pour les cartes de transport, choisir l'anonymat peut impliquer de renoncer à certains avantages.

L'entreprise distribuant des titres restaurant à ses salariés dispose d'un stock de quelques cartes anonymes, seulement identifiées par leur numéro. Comme toute carte restaurant, chacune est associée à un compte initialement vide.

Lorsqu'un salarié demandé à disposer d'une carte anonyme, l'entreprise lui fournit une de ces cartes. Elle peut noter et transmettre à l'opérateur le fait que cette carte est maintenant attribuée, mais a interdiction de relever le nom du salarié qui l'utilise. Si le salarié disposait déjà d'une carte nominative, son numéro doit être relevé afin de cesser d'alimenter le compte correspondant, ce qui peut être traité de la même façon qu'un retrait de l'offre de titres restaurant. Évidemment, l'entreprise a interdiction de tenter de dissuader les salariés de choisir l'anonymat, et de pénaliser ceux qui feraient ce choix.

Chaque mois, lors de la distribution des titres restaurant, le salarié utilisateur d'une carte anonyme se présente en personne, comme cela se fait pour des titres en papier. Le responsable approvisionne le compte correspondant au numéro indiqué sur la carte, et note sur un registre séparé que ce salarié a bien bénéficié de la distribution. L'entreprise a interdiction de noter sur ce registre le numéro de la carte créditée, et, d'une façon générale, de noter ou de transmettre tout ce qui pourrait permettre d'associer les noms des salariés avec les numéros des cartes anonymes. Encore une fois, l'entreprise a interdiction de pénaliser les salariés qui se présentent pour une distribution anonyme.

Le salarié utilise sa carte restaurant de façon normale pour régler ses consommations et achats éligibles dans les conditions prévues. Les restaurateurs de enseignes acceptant les paiements par carte restaurant ont interdiction de pénaliser les utilisateurs de cartes anonymes. Seules les fonctionnalités annexes de gestion peuvent être affectées par le caractère anonyme de la carte : ainsi, en cas de perte, l'opposition sur cette carte ne pourra pas être effectuée avec le seul nom du bénéficiaire, mais nécessitera la connaissance de son numéro, faute de quoi elle ne pourra être réalisé, et le crédit restant devra être considéré comme non récupérable. De telles restrictions doivent être justifiées par une raison technique : ainsi, il ne serait pas admissible de restreindre une opération de promotion chez un restaurateur partenaire aux seuls titulaires de cartes nominatives.

Parking Méditerranée - Gare de Lyon : attention, hostile aux vélos

Tanguy — Mon, 25 Apr 2016 19:01:00 +0000

Parking Méditerranée

La Gare de Lyon est une grande gare parisienne, qui est desservie à la fois par le réseau régional et par plusieurs grandes lignes nationales. On y trouve donc :

des riverains, qui habitent ou travaillent près de la gare ;
des usagers quotidiens ;
des voyageurs occasionnels, qui partent ou reviennent par exemple de week-end ou de vacances en province.

Le parking Méditerranée, opéré par la SAEMES, est situé sous la gare de Lyon, et accueille le même type de clients :

des usagers quotidiens, qui y parquent leur véhicule tous les jours ou toutes les nuits ;
des voyageurs occasionnels, qui parquent ponctuellement leur véhicule pour quelques jours, voire quelques semaines.

Cet usage est indépendant du type de véhicule, qu'il s'agisse d'une voiture, d'une moto ou d'une bicyclette.

Théoriquement, un accès vélo

Sur sa page Web, le parking Méditerranée - Gare de Lyon affiche un joli logo vélo, qui suggère la possibilité d'y garer sa bicyclette (qu'est-ce que ça pourrait bien vouloir dire d'autre ?).

De surprise en surprise

La réalité est toute autre. Le voyageur qui arrive à vélo au parking Méditerranée va de surprise en surprise (et de pire en pire) :

L'espace vélo n'est pas indiqué, les panneaux donnant seulement le choix entre l'espace voiture et l'espace moto. Faute de mieux, autant choisir l'espace moto, c'est ce qui se fait de plus approchant.
On est censé prendre un ticket, mais la machine n'en distribue pas aux vélos : on a beau appuyer sur le bouton prévu pour cela, rien ne sort et la barrière reste fermée. Qu'à cela ne tienne, un vélo est suffisamment maniable pour contourner la barrière, mais ça commence mal (et ça va mal finir, mais pour le moment, on a un train à prendre)…
Une fois arrivé dans l'espace moto, comme on peut s'y attendre, rien n'est prévu pour fixer des vélos. Peu importe, un cycliste urbain est de toute façon habitué à stationner comme il le peut, une barrière fera donc l'affaire, en vérifiant bien qu'on ne gêne pas le passage ou le stationnement des autres usagers.
Une fois rentré de voyage, et de retour à la gare de Lyon, on constate que l'exploitant du parking a enchaîné la bicyclette, sans un mot d'explication, sans doute parce qu'elle était mal garée, mais comment pourrait-elle être bien garée puisque l'espace vélos n'est pas indiqué ?
À l'accueil, l'exploitant exige un paiement pour libérer le vélo. Pourquoi pas, mais 15 €, c'est un peu cher pour trois jours de stationnement en occupant zéro emplacement.

Un parking hostile aux vélos

Le parking Méditerranée - Gare de Lyon, qui s'affiche sur le Web avec un espace vélo, est en réalité hostile à ce type de véhicule. Le fait d'afficher un espace vélo, qui s'avère en réalité indisponible, pourrait d'ailleurs relèver de la publicité mensongère.

Suite à cette désagréable expérience, j'ai commencé une enquête sur le stationnement vélo dans les parkings publics des grandes gares parisiennes, dont certains indiquent ainsi disposer d'un espace vélo, qui peut s'avérer inexistant. Affaire à suivre.

Bien rouler à vélo en ville

Tanguy — Tue, 08 Mar 2016 19:08:00 +0000

Alors que la bicyclette s'impose comme un moyen de transport de choix pour se déplacer en ville, il faut reconnaître qu'un cycliste est bien vulnérable, et doit adopter une conduite spécifique. Voici donc quelques conseils, dont certains pourront sembler évident, mais d'autres étant parfois contre-intuitifs.

Règle numéro 1 : la priorité, c'est la sécurité

Tout d'abord, rappelons que pour un cycliste, la priorité n'est pas la rapidité, ni le confort des autres usagers, mais la bien sécurité : gardez à l'esprit cette règle fondamentale, dont découlent ces conseils, et qui vous permettra bien souvent de déterminer la conduite à adopter.

Choisir son itinéraire

Avant même de partir, préparez un itinéraire approprié. Si vous utilisez un calculateur d'itinéraire, vérifiez qu'il est adapté au vélo, et oubliez les ceux qui sont conçus pour les automobilistes, qui vous feraient passer par des voies dangereuses, voire interdites, comme le boulevard périphérique à Paris.

Il est normalement utile de privilégier les pistes et bandes cyclables, mais certaines n'apportent pas d'avantage en matière de sécurité, et sont plutôt conçues pour faciliter un trajet court et précis : ainsi, ne cherchez pas à traverser une ville en empruntant exclusivement des contresens cyclables, ce serait très long et passablement dangereux.

Enfin, rien ne valant l'expérience du terrain, souvenez-vous de vos trajets !

Prendre sa place dans le trafic

Hors des pistes et bandes cyclables, on croit parfois qu'il est plus sûr de rouler le plus à droite possible, pour ne pas gêner les automobilistes. Ce faisant, on encourage en fait les chauffards à dépasser en frôlant le cycliste sans prendre la peine de changer de voie.

Rappelons donc qu'un cycliste n'est en aucun cas un gêneur qui devrait faire profil bas, et qu'il faut au contraire prendre sa place dans le trafic, en occupant convenablement la voie de circulation qu'on utilise. Il est normal que les automobilistes ne puissent pas dépasser sans changer de voie, la loi leur imposant d'ailleurs de laisser un écart d'un mètre en ville, et un mètre cinquante hors agglomération, pour dépasser un cycliste.

Si vous êtes confronté à un chauffard modéré qui s'agacerait de ne pas pouvoir conduire dangereusement à sa guise, souvenez-vous de la règle numéro 1 : la priorité n'est pas son bien-être, mais votre sécurité. Si toutefois vous sentez qu'il s'agit d'une brute prête à provoquer un accident, mettez-vous à l'abri dès que possible.

Signaler ses changements direction

À vélo, comme en voiture, il est obligatoire de signaler ses changements de direction, en tendant un bras dans la direction correspondante. Ce n'est toutefois pas toujours possible, et comme dit l'adage, à l'impossible, nul n'est tenu : lorsque vous pédalez en danseuse pour démarrer, ou dans une côte, n'allez pas chuter en essayant de lâcher une main pour signaler un tournant à droite ! De même, si vous devez ralentir ou vous arrêter, ne relâchez pas un frein pour la même raison !

Si vous voulez vous équiper parfaitement, sachez qu'il existe des clignotants, et même des feux stop pour vélo !

Utiliser la bonne voie

De même, dans les rues à plusieurs voies, on imagine parfois que les cyclistes sont censés utiliser celle de droite. C'est là un raccourci rapide et dangereux : quand un cycliste veut tourner à gauche, sa place est évidemment dans la voie de gauche !

Utilisez donc la voie adaptée à votre déplacement :

si vous allez tout droit ou à droite, restez dans la voie de droite, ou dans la bande cyclable s'il y en a une ;
si vous allez tourner à gauche, anticipez et déboîtez vers la voie de gauche : s'il y a une bande cyclable, quittez-la, et s'il y a trois voies ou plus, préparez-vous bien à l'avance pour effectuer un déboîtement multiple.

Les sas cyclables

Certains feux de circulation sont précédés d'un sas cyclable, un espace réservé aux cyclistes, qui permet notamment aux cyclistes venant d'une bande cyclable de pouvoir se placer à gauche au feu rouge. Cet aménagement pratique ne dispense pas de préparer à l'avance son changement de direction, étant donné que :

ce n'est utilisable que si le feu est rouge, et s'il le reste assez longtemps pour pouvoir se placer à gauche ;
de nombreux automobilistes, ainsi que la quasi totalité des motocyclistes, ne connaissent pas les sas cyclables ou refusent volontairement de les respecter…

Ne pas slalomer à droite

En temps normal, on roule plutôt sur la voie de droite, ou sur la bande cyclable quand il y en a une… sauf quand des automobilistes y sont (mal) stationnés, auquel cas on déboîte à gauche pour continuer à rouler. Que faire si, un peu plus loin, la voie de droite est à nouveau occupée ? Certains cyclistes, notamment débutants, essaient de rester à droite autant que possible, en déboîtant uniquement quand c'est strictement nécessaire, pensant sans doute moins gêner ou se mettre ainsi mieux en sécurité. Il faut pourtant tenir compte du fait qu'en zigzaguant ainsi entre deux voies ce sont ces déboîtements à répétition qui sont les plus dangereux !

Lorsque la voie de droite ou la bande cyclable est à plusieurs reprise occupée par des voitures mal garées, la prudence impose donc de déboîter, puis de rester sur la voie de gauche jusqu'à constater que celle de droite est à nouveau libre sur une distance convenable.

Utiliser intelligemment les aménagements cyclables

Les aménagements cyclables sont généralement utiles, mais certains souffrent de défauts de conception qui les rendent dangereux. Les exemples sont multiples : bande cyclable rasant une file de stationnement sans zone neutralisée pour l'ouverture des portières, bande en bordure de route défoncée, piste cyclable passant d'un côté d'une route à l'autre en franchissant toutes les voies sans aménagement pour cela, piste cyclable sans entrée ou sans sortie, ou encore coupant une bretelle d'entrée de voie rapide, etc.

Face à un aménagement cyclable manifestement dangereux, souvenez-vous de la règle numéro 1, et passez votre chemin en empruntant la chaussée principale. Plus tard, quand vous aurez le temps, vous pourrez signaler le problème à la mairie concernée.

Se méfier des autres usagers

De nombreux usagers, qu'ils soient piétons, cyclistes, motards, automobilistes ou conducteurs de poids-lourds, commettent des erreurs ou des fautes de conduite plus ou moins graves : piétons et cyclistes traversant au rouge, motards sur les bandes ou sas cyclables, automobilistes tournant sans prévenir ou garés n'importe comment, etc.

Compte tenu de cela, il serait dangereux de conduire en supposant que tous les usagers respectent le code de la route. Au contraire, la prudence impose de se méfier a priori des autres usagers : ainsi, à un feu rouge passant au vert, il faut prévoir le cas où un automobiliste tournerait à droite sans prévenir ni tenir compte de la présence d'un cycliste à sa droite.

En cas de danger imprévu, il faut savoir qu'une sonnette de vélo est insuffisante pour se faire remarquer par un automobiliste. Mieux vaut donc simplement crier.

Face à un chauffard, se mettre à l'abri

Parmi les nombreux usagers des routes, on compte malheureusement quelques individus dangereux, qu'il s'agisse de chauffards, de conducteurs ivres ou de véritables criminels parfois prêts à utiliser leur véhicule comme une arme pour blesser ou tuer quiconque se mettrait en travers de leur route.

Confronté à une telle situation, vous serez peut-être dans votre droit, et le chauffard méritera probablement une amende, un retrait de permis, voire un séjour en prison pour tentative d'homicide, mais conformément à la règle numéro 1, ne cherchez surtout pas à lui tenir tête. Cherchez plutôt un endroit où vous mettre à l'abri, que ce soit entre des voitures en stationnement, dans une voie de bus ou sur le trottoir.

Si le chauffard était un professionnel, comme un radio-taxi, un bus ou un livreur, vous pouvez noter son numéro ou son immatriculation, et vous plaindre auprès de son opérateur, qui pourra le rappeler à la loi et le sanctionner en conséquence afin d'éviter que cela se reproduise.

Signaler les problèmes

Lorsque vous avez été confronté à une infrastructure inadaptée, et Dieu sait qu'il en existe, n'hésitez pas à la signaler à la mairie correspondante. Elle n'en tiendra pas forcément compte, mais qui ne tente rien n'a rien : si rien n'est signalé, rien ne bougera ! Vous pouvez également signaler les problèmes sur le site de l'initiative J'ai mal à ma route ! (oui, c'est fait par une association d'automobilistes, et alors ?).

Réprimander un pollueur

Tanguy — Wed, 13 Jan 2016 13:26:00 +0000

Je n'aime pas les incivilités, et parmi celles-ci, le dépôt d'ordures sur la voie publique. Ce sentiment est aujourd'hui largement partagé, et certaines villes commencent d'ailleurs à réprimer ces comportements.

Il est toutefois un type particulier d'ordure que beaucoup de gens jettent sur la route sans même y penser : les mégots de cigarettes. Il s'agit bien d'ordures, de surcroît très polluantes, et leur place est dans un cendrier ou une poubelle. Leur dépôt sur la voie publique est passible d'une amende de 68 euros.

4 × 68 = 272 euros d'amende

Réprimander un fumeur-pollueur

J'étais à vélo. Un feu est passé au rouge, la voiture devant moi s'y est arrêtée, et son conducteur a jeté un mégot par la fenêtre. Je me suis avancé à son niveau, ai ramassé ce mégot, et l'ai remis dans la voiture par la fenêtre toujours ouverte : « C'est interdit de jeter des ordures sur la voie publique, Monsieur. »

Il n'y a pas à dire, ça défoule. Et ça énerve beaucoup le malappris concerné : « Ça [ne] va pas non, connard ? Petite bite ! » Prévoyant, j'avais déjà commencé à m'éloigner.

Conseils

Dans certaines villes, la police commence tout juste à réprimer le dépôt de mégots par des piétons, mais à ma connaissance, rien n'est encore fait pour les automobilistes, bien qu'ils n'aient aucune excuse, leur véhicule pouvant être muni d'un cendrier. Il est donc utile de les réprimander soi-même, mais sans jamais se livrer à des dégradations, parce qu'il s'agit de promouvoir le respect et non de rendre justice : une phrase et une restitution du mégot suffit.

Le pollueur étant par définition un être peu civilisé, cette action peut l'énerver et le conduire à tenter d'exercer des représailles. Il est donc important de faire cela dans des conditions qui permettent d'éliminer ce risque :

À vélo ou patins à roulettes, afin qu'il ne puisse pas vous rattraper s'il descend de sa voiture dans le but de vous frapper (c'est un comportement assez fréquent, qui mérite une amende pour tentative de coups).
Dans une rue bordée de trottoirs plantés d'arbres ou munis de barrières anti-stationnement, afin de pouvoir se mettre à l'abri s'il décide d'utiliser sa voiture dans le but de vous percuter (j'ai déjà vu ce genre de comportement après avoir réprimandé un chauffard pour un autre motif, et ça mérite un emprisonnement pour tentative d'homicide).
Pour un pollueur qui n'a pas l'air d'une brute trop décérébrée pour être récupérable pour la société, qui pourrait être vraiment dangereux.

En cas de problème, souvenez-vous que contrairement à vous, le pollueur a une voiture, donc une immatriculation qui permet de l'identifier ; n'hésitez pas à le lui rappeler.

Conclusion

Bien que le pollueur lui-même puisse être considéré comme une ordure pour son comportement, il peut être recyclé pour avoir une seconde vie, respectueuse de la société et de l'environnement.

Consultation République numérique : article anti-DRM

Tanguy — Fri, 09 Oct 2015 18:32:00 +0000

Le gouvernement français a lancé une consultation publique pour le projet de loi République numérique. Cela me semble une bonne occasion pour tenter de concrétiser une idée que j'ai depuis quelques années.

Contexte

Certaines œuvres sont vendues avec des verrous numériques, qui posent plusieurs problèmes, qui peuvent essentiellement se résumer à ceci : l'acheteur ne dispose pas vraiment de ce qu'il a acheté. L'organisation responsable du fonctionnement de ce verrou numérique peut par exemple mettre fin à l'utilisation de cette œuvre. Pire encore, les œuvres équipées de verrous numériques reposant sur le bon fonctionnement d'un service distant cesseront nécessairement de fonctionner lorsque celui-ci sera arrêté, or si on recense plusieurs exemples de services ayant pris fin, je n'ai pas connaissance de services dont le fonctionnement serait éternel.

Ceci ne concerne pas seulement les œuvres verrouillées, mais également les jeux vidéos ne disposant que d'un mode de jeu en ligne dépendant d'un service fourni par leur éditeur.

Projet d'article

L'idée est donc de considérer qu'une vente d'œuvre sous forme numérique est censée permettre à l'acheteur de l'utiliser sans limite de lieu, de temps et d'équipement, et que s'il se retrouve dans l'incapacité de le faire à cause d'un verrou numérique, il ne s'agissait pas d'une vente, et que si elle était présentée comme telle, il s'agissait alors d'une escroquerie.

Une telle obligation, et une telle sanction en cas de manquement, ferait évidemment courir un grand risque juridique aux fournisseurs d'œuvres verrouillées présentant leur offre comme une vente. La fourniture d'œuvre verrouillée devrait alors être explicitement présentée comme ce qu'elle est vraiment, à savoir une location à durée éventuellement indéterminée.

Le texte

Je n'ai jamais appris à rédiger des articles de loi, c'est donc probablement très mauvais : si vous avez des suggestions de modifications avant que je ne soumette ça dans la consultation République numérique, dites-le-moi en commentaire.

La fourniture d'une œuvre de l'esprit sous forme numérique est assimilée à une vente dès lors qu'elle est présentée comme telle, par l'utilisation de termes du champ sémantique de la vente, tels que « acheter », « vendre » ou « acquérir ». La fourniture d'une œuvre de l'esprit sous forme numérique n'est pas assimilée à une vente dès lors qu'elle est explicitement présentée comme une location, à durée déterminée ou non, comme un prêt à durée déterminée ou non, ou comme un don, par l'utilisation exclusive de termes du champ sémantique de ces notions.

Lors de la vente d'une œuvre de l'esprit sous forme numérique, le vendeur fournit à l'acheteur un moyen technique, permettant la représentation de cette œuvre sans limite de lieu, de temps et d'équipement, tel qu'une fichier numérique dans un format standard et ouvert.

Après la vente d'une œuvre de l'esprit et sans limite de temps, lorsque l'acheteur, ou le propriétaire ultérieur par voie de vente d'occasion ou de succession, est dans l'impossibilité de représenter cette œuvre suite à l'arrêt d'un service nécessaire au fonctionnement d'une mesure technique de protection, au dysfonctionnement d'un service nécessaire au fonctionnement d'une mesure technique de protection, à une limite imposée par une mesure technique de protection ou toute autre raison non imputable à l'acheteur ou au propriétaire, la vente est assimilable à une escroquerie.